| Contexte : |
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| | RVBR |
  | une copie du certificat de réception par type du type de moteur ou de la famille de moteurs ou du groupe de moteurs concerné(e), avec ou sans le dossier de réception pour chaque type de moteur ou famille de moteurs ou groupe de moteurs ayant fait l'objet de sa part de l'acceptation, du refus ou du retrait d'une réception et, le cas échéant, |
| Les Commissions de visite conservent un original ou une copie de tous les certificats qu'elles ont délivrés. |
| Le propriétaire ou son délégataire est tenu de joindre une copie du certificat de réception par type à la demande de visite visée à l'article 2.02. |
| Une copie du certificat de réception par type et le recueil des paramètres du moteur doivent aussi se trouver à bord. |
| Le propriétaire du bateau ou son représentant doivent toutefois informer la commission de visite du remplacement du moteur en joignant une copie du certificat de réception par type et en indiquant le numéro d'identification du moteur nouvellement installé. |
 | eine Abschrift des Typgenehmigungsbogens für den Motortyp, die Motorenfamilie oder die Motorengruppe mit oder ohne den Beschreibungsunterlagen für jeden Motortyp, jede Motorenfamilie oder jede Motorengruppe, deren Genehmigung sie erteilt, verweigert oder entzogen hat, und gegebenenfalls |
| Die Untersuchungskommission darf Personen, die ein begründetes Interesse glaubhaft machen, Einsicht in das Schiffsattest eines Fahrzeuges gestatten und auf Kosten dieser Personen Auszüge daraus oder beglaubigte Abschriften erteilen, die als solche zu bezeichnen sind. |
| Jede zuständige Behörde übermittelt dem Sekretariat der Zentralkommission für die Rheinschifffahrt jährlich und zusätzlich dazu bei Erhalt eines entsprechenden Antrags eine Abschrift des Datenblatts nach Anlage J Teil VII über die Motortypen, Motorenfamilien und Motorengruppen, für die seit der letzten Benachrichtigung eine Genehmigung erteilt worden ist. |
