MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 20.07.2016

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Termelivre de bord précédent
Termevorangegangene Bordbuch
Source : RPN
Contexte :
 RPN
Les livres de bord ultérieurs peuvent être délivrés par toute autorité rhénane compétente, qui y appose le numéro d'ordre ; ils ne peuvent toutefois être délivrés que sur présentation du livre de bord précédent.
Le livre de bord précédent doit être revêtu d'une mention "annulé" indélébile et rendu au conducteur.
Dans ce cas le propriétaire du bateau doit veiller à ce que le livre de bord précédent ait été présenté à la même autorité compétente qui a inscrit le nouveau livre de bord dans l'attestation visée au chiffre 4, pour recevoir la mention "annulé" dans un délai de 30 jours après la date de délivrance du nouveau livre de bord.
Les livres de bord subséquents peuvent être délivrés et numérotés par toute autorité rhénane compétente, conformément à l’article 3.13 chiffre 2 du Règlement relatif au personnel de la navigation ; ils ne peuvent toutefois être délivrés que sur production du livre de bord précédent.
Alle nachfolgenden Bordbücher können von allen zuständigen rheinischen Behörden mit der Folgenummer nummeriert ausgegeben werden, dürfen jedoch nur gegen Vorlage des vorangegangenen Bordbuches ausgehändigt werden.
Das vorangegangene Bordbuch muss unaustilgbar „ungültig“ gekennzeichnet und dem Schiffsführer zurückgegeben werden.
Der Schiffseigner hat jedoch dafür zu sorgen, dass das vorangegangene Bordbuch binnen 30 Tagen nach dem Ausstellungsdatum des neuen Bordbuches, das auf der Bescheinigung nach Nummer 4 von der zuständigen Behörde eingetragen worden ist, von derselben zuständigen Behörde unaustilgbar „ungültig“ gekennzeichnet wird.
Die nachfolgenden Bordbücher können von allen zuständigen rheinischen Behörden mit der folgenden Nummer nummeriert und ausgegeben werden, gemäss §3.13 Nr. 2 der Verordnung für das Schifffahrtspersonal, dürfen jedoch nur gegen Vorlage des vorangegangenen Bordbuches ausgehändigt werden.