Contexte : |
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| RPN |
| Les livres de bord subséquents peuvent être délivrés et numérotés par toute autorité rhénane compétente, conformément à l’article 3.13 chiffre 2 du Règlement relatif au personnel de la navigation ; ils ne peuvent toutefois être délivrés que sur production du livre de bord précédent. |
| Les inscriptions que le conducteur doit porter dans le présent livre doivent répondre aux prescriptions du Règlement relatif au personnel de la navigation. |
| Les infractions aux dispositions relatives aux équipages du Règlement relatif au personnel de la navigation sont sanctionables. Ceci s'applique également au cas où le livre de bord n'est pas tenu, ou n'est pas tenu réglementairement. |
| (Suivent les textes en vigueur du titre II du Règlement relatif au personnel de la navigation dans les trois langues.) |
| Qualification du titulaire conformément à l'article 3.02 du Règlement relatif au personnel de la navigation |
| Attestation de l'aptitude conformément aux dispositions du Règlement relatif au personnel de la navigation |
| Comme le précédent, le nouveau Livret de service comporte d'une part des indications d'ordre général, telles que les certificats médicaux et la qualification du titulaire conformément à l'article 3.02 du Règlement relatif au personnel de la navigation du …… 2009 ou à d'autres prescriptions et d'autre part des indications spécifiques relatives aux voyages effectués. |
| Die nachfolgenden Bordbücher können von allen zuständigen rheinischen Behörden mit der folgenden Nummer nummeriert und ausgegeben werden, gemäss §3.13 Nr. 2 der Verordnung für das Schifffahrtspersonal, dürfen jedoch nur gegen Vorlage des vorangegangenen Bordbuches ausgehändigt werden. |