MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 20.07.2016

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Source : RPN
Contexte :
 RPN
Justification du temps de navigation et des secteurs parcourus
Ils sont inscrits sur les pages "temps de navigation et secteurs parcourus".
Il est également nécessaire aux personnes souhaitant obtenir une patente afin qu'ils puissent justifier des temps de navigation et des secteurs parcourus sur le Rhin et sur d'autres voies d'eau.
Le titulaire d'une patente ou d'un certificat de conduite reconnu équivalent par la CCNR nécessite un Livret de service uniquement pour y inscrire les secteurs parcourus lorsque sa patente ou son certificat d'aptitude n'est pas valable sur ces secteurs et qu'il souhaite obtenir le document correspondant.
Si l'autorité compétente constate que pour certains voyages les indications portées dans le livret de service sont incomplètes ou qu'elles donnent lieu à des doutes qui persistent au terme de la vérification, les voyages concernés ne peuvent être pris en compte lors du calcul du temps de navigation ou pour la justification de secteurs parcourus.
Il doit porter dans le Livret de service les inscriptions relatives à sa propre personne, il doit y inscrire régulièrement les temps de navigation et les secteurs parcourus et il doit conserver le Livret de service en lieu sûr jusqu'à la fin du service ou jusqu'au terme du contrat de travail ou de tout autre arrangement.
Conformément à l'article 3.06, chiffre 6, lettre a) du Règlement relatif au personnel de la navigation, un timonier qui a porté sur la page 10 du livret de service la mention "n'a pas l'intention d'acquérir une patente de batelier" suivie de sa signature est exonéré de l'obligation d'inscrire les temps de navigation et secteurs parcourus.
la justification du temps de navigation et des voyages accomplis ;
la justification des voyages accomplis.
Le temps de navigation et les voyages accomplis avant l'entrée en vigueur du présent Règlement sont pris en compte conformément aux prescriptions antérieures.
Nachweis von Fahrzeiten und Streckenfahrten
der Nachweis über die Fahrzeit und die Streckenfahrten;
der Nachweis über die Streckenfahrten.
der Nachweis der Streckenfahrten.
Die Fahrzeit und die Streckenfahrten, die vor Inkrafttreten dieser Verordnung geleistet wurden, werden nach Maßgabe der bisherigen Vorschriften angerechnet.
Sie werden auf den Seiten "Fahrzeiten und Streckenfahrten" eingetragen.
Es dient bei Personen, die ein Patent erwerben wollen, auch zum Nachweis der Fahrzeiten und Streckenfahrten auf dem Rhein und auf anderen Wasserstraßen.