MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 20.07.2016

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Source : RPN
Contexte :
 RPN
La patente du Rhin est délivrée pour le Rhin ou pour une section déterminée du fleuve ; lorsqu’elle est délivrée pour une section déterminée du fleuve, elle est également valable pour la conduite d’un bateau à l’aval du bac de Spijk (p.k. 857,40) et sur la section comprise entre Bâle (Mittlere Rheinbrücke p.k. 166,64) et les écluses d’Iffezheim (p.k. 335,92) ; les certificats de conduite reconnus équivalents doivent être assortis d’une attestation de connaissances de secteur conforme au modèle figurant à l’annexe D3 pour être valides sur la section décrite à l’article 7.05.
Section 3 :
Sous section 2 :
Section du fleuve concernée
Pour la conduite d'un bateau à l'aval du bac de Spijk (p.k. 857,40) et sur la section comprise entre Bâle (Mittlere Rheinbrücke p.k. 166,64) et les écluses d’Iffezheim (p.k. 335,92), il suffit :
Pour conduire un bateau au radar sur le Rhin, il faut être titulaire, outre d'une patente de batelier valable pour la section du fleuve à parcourir, d'une patente radar délivrée conformément au présent Règlement ou d'un autre certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent par la CCNR.
Le candidat à une patente du Rhin ou à une attestation de connaissances de secteur doit avoir parcouru la section demandée qui se situe entre les écluses d’Iffezheim et le bac de Spijk, au moins 16 fois au cours des dix dernières années, dont au moins trois fois dans chaque sens au cours des trois dernières années.
Das Rheinpatent wird für den Rhein oder für einzelne Streckenabschnitte erteilt; wird es für einzelne Streckenabschnitte erteilt, gilt es auch für die Fahrt unterhalb der Spyck’schen Fähre (km 857,40) und auf der Strecke zwischen Basel (Mittlere Rheinbrücke km 166,64) und den Schleusen Iffezheim (km 335,92); die als gleichwertig anerkannten Schiffsführerzeugnisse gelten auf den in § 7.05 beschriebenen Strecken nur, wenn deren Inhaber ein Streckenzeugnis nach dem Muster der Anlage D3 besitzen.
Dem Antrag zum Erweitern eines Rheinpatentes auf einen anderen Streckenabschnitt sind beizufügen:
Wer ein Rheinpatent auf einen anderen Streckenabschnitt erweitern will, wird nach Vorlage der vollständigen Antragsunterlagen nach § 7.09 Nr. 1 und 5 zugelassen.