| Contexte : |
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| | RPN |
  | "bateau d'excursions journalières" un bateau à passagers sans cabines pour le séjour de nuit de passagers, et dont le titre de navigation comporte la mention correspondante ; |
| "bateau à cabines" un bateau à passagers muni de cabines pour le séjour de nuit de passagers et dont le titre de navigation comporte la mention correspondante ; |
| La conformité ou la non-conformité du bateau aux prescriptions du chiffre 1.1 ou 1.2 est certifiée par la Commission de visite par une mention au n° 47 du titre de navigation. |
| Le premier livre de bord, qui doit porter le numéro 1, le nom du bateau et son numéro européen unique d’identification (ENI) ou son numéro officiel, doit être délivré par une autorité rhénane compétente, sur présentation du titre de navigation du bateau en cours de validité. |
| La nécessité de mécaniciens ou de matelots garde-moteur est déterminée par la commission de visite qui en fait mention au n° 52 du titre de navigation. |
| Le premier livre de bord de tout bateau doit être visé par une autorité rhénane compétente sur présentation du titre de navigation du bateau en cours de validité. |
 | „Tagesausflugsschiff“ ein Fahrgastschiff ohne Kabinen für die Übernachtung von Fahrgästen; dessen Schiffszeugnis den entsprechenden Vermerk enthält; |
| „Kabinenschiff“ ein Fahrgastschiff mit Kabinen für die Übernachtung von Fahrgästen und dessen Schiffszeugnis den entsprechenden Vermerk enthält; |
| Die Erfüllung oder Nichterfüllung der Vorschriften nach Nummer 1.1 oder 1.2 wird von der Untersuchungskommission in dem Schiffszeugnis durch einen Vermerk in Ziffer 47 bescheinigt. |
