MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 29.04.2024

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Termecertificat d’aptitude
TermeBefähigungszeugnis
Source : RPN
Contexte :
 RPN
"Patente de batelier" une patente du Rhin ou un autre certificat d’aptitude à la conduite d’un bateau en navigation intérieure ;
Confiscation d’un certificat de conduite reconnu équivalent
Interdiction de naviguer prononcée à l’encontre du titulaire d’un certificat de conduite reconnu équivalent
Perte de la validité sur le Rhin d’un certificat de conduite reconnu équivalent
Le titulaire d'une patente ou d'un certificat de conduite reconnu équivalent par la CCNR nécessite un Livret de service uniquement pour y inscrire les secteurs parcourus lorsque sa patente ou son certificat d'aptitude n'est pas valable sur ces secteurs et qu'il souhaite obtenir le document correspondant.
Pour l'obtention d'une patente du Rhin, le titulaire d'un certificat de conduite valable d'un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique ou d'un autre certificat de conduite valable reconnu comme équivalent par la CCNR doit remplir les conditions d'admission visées à l'article 7.11 ; toutefois, lors de l'examen, il suffit de justifier de la connaissance des Règlements et dispositions en vigueur sur le Rhin et des connaissances de secteur requis sur la section du fleuve définie à l'article 7.05.
Le titulaire d'un certificat de conduite visé à l'article 6.02, chiffre 4, peut être dispensé de la partie de l'examen pour la patente de sport portant sur les capacités nautiques.
Pour les bateaux dont la longueur est inférieure à 15 m, à l'exception des bateaux à passagers, des pousseurs et des remorqueurs, un certificat de conduite conforme aux prescriptions nationales des Etats riverains du Rhin et de la Belgique pour les voies de navigation intérieure suffit.
d’un certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent
Pour conduire un bateau au radar sur le Rhin, il faut être titulaire, outre d'une patente de batelier valable pour la section du fleuve à parcourir, d'une patente radar délivrée conformément au présent Règlement ou d'un autre certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent par la CCNR.
Le certificat d’expert en navigation à passager conforme à l’annexe C1, le certificat d’aptitude à la fonction de secouriste conformes à l’annexe C2 et le certificat d’aptitude à la fonction de porteur d’appareil respiratoire conformes à l’annexe C3, peuvent être regroupés dans un document unique conforme à l’annexe C4.
Interdiction de naviguer au radar prononcée à l’encontre du titulaire d’un certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent
"Patente radar" un certificat d’aptitude à la conduite au radar ;
"Patente du Rhin" un certificat d’aptitude à la conduite d’un bateau sur le Rhin ;
„Schifferpatent“ ein Rheinpatent oder ein anderes Befähigungszeugnis zum Führen von Fahrzeugen in der Binnenschifffahrt;
„Radarpatent“ ein Befähigungszeugnis für die Radarfahrt;
Für Fahrzeuge - ausgenommen Fahrgastschiffe, Schub- und Schleppboote - mit einer Länge von weniger als 15 m genügt ein Befähigungszeugnis, das den nationalen Vorschriften der Rheinuferstaaten und Belgiens für Binnengewässer entspricht.
Wer ein Befähigungszeugnis im Sinne des § 6.02 Nr. 4 besitzt, kann beim Erwerb des Sportpatentes von dem Teil der Prüfung befreit werden, der sich auf nautische Kenntnisse bezieht.
Wer ein gültiges Befähigungszeugnis der Rheinuferstaaten oder Belgiens oder ein anderes gültiges von der ZKR als gleichwertig anerkanntes Schiffsführerzeugnis zur Führung von Fahrzeugen auf anderen Wasserstraßen besitzt, muss für den Erwerb eines Rheinpatentes die Zulassungsbedingungen nach § 7.11 erfüllen; jedoch ist bei der Prüfung nur die Kenntnis der auf dem Rhein gültigen Verordnungen und Bestimmungen sowie die Streckenkenntnis, die aus der in § 7.05 beschriebenen Strecke gefordert wird, nachzuweisen.
Der Inhaber eines Rheinpatentes oder eines von der ZKR als gleichwertig anerkannten Schifffsführerzeugnisses benötigt ein Schifferdienstbuch nur zur Eintragung der Streckenfahrten, wenn sein Patent oder Befähigungszeugnis für diese Strecken nicht gilt und er es erwerben möchte.
„Rheinpatent“ ein Befähigungszeugnis zum Führen von Fahrzeugen auf dem Rhein;