| Contexte : |
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| | RVBR |
  | La stabilité des bateaux doit correspondre à l'usage auquel ils sont destinés. |
| présenter une inscription indiquant l'usage prévu et le nombre de passagers, pour lequel ils sont agréés ; |
| Le nombre, l'aménagement et les dimensions des issues, y compris les issues de secours, doivent correspondre à l'usage et aux dimensions des locaux. |
| Les installations à gaz liquéfiés doivent dans toutes les parties être appropriées à l'usage du propane et être réalisées et installées selon les règles de l'art. |
| Les locaux et logements accessibles au public ainsi que leurs équipements doivent être conçus de manière à éviter que des personnes en faisant un usage normal puissent être blessées durant un démarrage ou un arrêt normal, un démarrage ou un arrêt d'urgence ainsi que durant les manœuvres et dans les conditions normales de navigation, notamment en cas de panne ou d'actionnement erroné d'une commande. |
 | Die Stabilität der Schiffe muss ihrem Verwendungszweck entsprechen. |
| über eine Beschriftung verfügen, aus welcher der Verwendungszweck und die Zahl der Personen hervorgeht, für die sie geeignet sind; |
