MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 20.07.2016

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Termevisite complémentaire, visites ultérieures
TermeNachuntersuchung
Source : RVBR
Contexte :
 RVBR
Visite complémentaire
Le bâtiment doit être soumis à une visite complémentaire avant l'expiration de la validité de son certificat de visite.
Exceptionnellement, sur demande motivée du propriétaire ou de son représentant, la Commission de visite pourra accorder, sans visite complémentaire, une prolongation de validité du certificat n'excédant pas un an.
La Commission de visite qui effectue la visite complémentaire fixe à nouveau la durée de validité du certificat de visite suivant les résultats de cette visite.
Les contrôles intermédiaires du moteur doivent être effectués dans le cadre d'une visite complémentaire conformément à l'article 2.09.
Pour les bateaux de sport soumis à la directive 94/25/CE (Directive du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance), la première visite et les visites ultérieures portent uniquement sur les articles suivants :
Nachuntersuchung
Vor Ablauf der Gültigkeit des Schiffsattestes muss das Fahrzeug einer Nachuntersuchung unterzogen werden.
Ausnahmsweise auf begründeten Antrag des Eigners oder seines Bevollmächtigten kann die Untersuchungskommission die Gültigkeitsdauer des Schiffsattestes ohne Nachuntersuchung um höchstens ein Jahr verlängern.
Die Untersuchungskommission, die die Nachuntersuchung durchführt, legt je nach dem Ergebnis dieser Untersuchung die neue Gültigkeitsdauer des Schiffsattestes fest.
Zwischenprüfungen des Motors müssen im Rahmen der Nachuntersuchung nach § 2.09 durchgeführt werden.