| Contexte : |
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| | RVBR |
  | La Commission de visite peut admettre un franc-bord inférieur si la preuve par le calcul est fournie que la stabilité est suffisante pour une cargaison d'une densité de 1,5 t/m3 et qu'aucun côté du pont n'atteint l'eau. |
| "déplacement" ou "D" le poids total du bateau, cargaison comprise en t ; |
| Les grues à charge utile supérieure à 2000 kg ou celles servant au transbordement de la cargaison ou installées à bord d'engins de levage, de pontons, d'autres engins flottants ou de bâtiments de chantier doivent en outre satisfaire aux prescriptions de l'un des Etats riverains du Rhin ou de la Belgique. |
| Les appareils de remorquage doivent être disposés de telle sorte que leur utilisation ne compromette pas la sécurité du bâtiment, de l'équipage ou de la cargaison. |
| L'influence de la cargaison liquide doit être prise en considération. |
 | Die Untersuchungskommission kann einen geringeren Freibord zulassen, wenn rechnerisch nachgewiesen ist, dass die Stabilität bei Beladung mit einem Füllgut der Dichte 1,5 t/m3 ausreicht und keine Seite des Decks zu Wasser kommt. |
