MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 20.07.2016

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Termeretrait
TermeEntzug
Source : RVBR, RPN
Contexte :
 RVBR
L'autorité compétente ayant procédé à la réception par type notifie aux autres autorités compétentes les mesures prises qui peuvent aller, le cas échéant, jusqu'au retrait de la réception par type.
Les autorités compétentes s'informent mutuellement et informent le Secrétariat de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin, dans un délai d'un mois, du retrait d'une réception par type et des motifs justifiant cette mesure.
une copie du certificat de réception par type du type de moteur ou de la famille de moteurs ou du groupe de moteurs concerné(e), avec ou sans le dossier de réception pour chaque type de moteur ou famille de moteurs ou groupe de moteurs ayant fait l'objet de sa part de l'acceptation, du refus ou du retrait d'une réception et, le cas échéant,
Lorsque l'intensité est supérieure à 16 A, les prises de courant doivent être verrouillées par un interrupteur de manière que le branchement et le retrait de la fiche ne soient possibles que hors tension.
Die zuständige Behörde, die die mangelnde Übereinstimmung festgestellt hat, unterrichtet die anderen zuständigen Behörden und das Sekretariat der Zentralkommission für die Rheinschifffahrt von den getroffenen Maßnahmen, die bis zum Entzug der Typgenehmigung gehen können.
Die zuständigen Behörden unterrichten sich gegenseitig und das Sekretariat der Zentralkommission für die Rheinschifffahrt innerhalb eines Monats über jeden Entzug einer Typgenehmigung und über die Gründe hierfür.
 RPN
Suspension et retrait
Retrait de la patente du Rhin
Retrait d'une patente radar
L'autorité compétente peut prendre une telle décision suspensive lorsque les conditions pour un retrait ne sont pas encore réunies mais qu'elle a des doutes sur l'aptitude du titulaire de la patente.
La patente du Rhin perd sa validité au moment de son retrait.
Lors du retrait l'autorité qui a délivré la patente peut décider :
Lorsqu'une autorité compétente constate des faits susceptibles de justifier un retrait, elle en informe l'autorité qui a délivré la patente.
Aussetzen und Entzug
Entzug des Rheinpatentes
Entzug des Radarpatentes
Sie kann eine solche Anordnung befristet erlassen, wenn die Voraussetzungen für einen Entzug noch nicht vorliegen, aber Zweifel an der Eignung des Patentinhabers bestehen.
Das Rheinpatent erlischt mit dem Entzug.
Die ausstellende Behörde kann beim Entzug bestimmen, dass
Stellt eine zuständige Behörde Tatsachen fest, die einen Entzug rechtfertigen können, teilt sie dies der ausstellenden Behörde mit.