Kontext: |
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| RheinSchPersV |
| Pour conduire un bateau au radar sur le Rhin, il faut être titulaire, outre d'une patente de batelier valable pour la section du fleuve à parcourir, d'une patente radar délivrée conformément au présent Règlement ou d'un autre certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent par la CCNR. |
| Interdiction de naviguer au radar prononcée à l’encontre du titulaire d’un certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent |
| "Patente radar" un certificat d’aptitude à la conduite au radar ; |
| d’un certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent |
| L’autorité administrative ou le tribunal compétent peut prononcer une interdiction provisoire ou définitive de naviguer au radar sur le Rhin à l’encontre d’un conducteur titulaire d’un certificat d’aptitude à la conduite au radar reconnu équivalent en cas d’inaptitude pouvant présenter un danger pour la navigation lors de la conduite du bateau au radar. |
| Wer eine Radarfahrt durchführt, muss neben dem für die zu durchfahrende Strecke notwendigen Schifferpatent ein nach dieser Verordnung erteiltes Radarpatent oder ein anderes von der ZKR als gleichwertig anerkanntes Radarzeugnis besitzen. |