| Kontext: |
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| | RheinSchPersV |
  | Chaque Etat riverain du Rhin ou la Belgique peut prescrire que ses dispositions relatives à la protection des travailleurs sont applicables sur les bateaux rhénans immatriculés dans cet Etat. |
| En mode d'exploitation A1 la navigation pourra être prolongée à 16 heures au plus et au maximum une fois par semaine de calendrier, si le temps de navigation est attesté par les enregistrements d'un tachygraphe en bon état de fonctionnement, conforme à l'annexe A3 du présent Règlement, ayant subi un essai de type et agréé par l'autorité compétente d'un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique et lorsque, outre le conducteur, l'équipage minimum prescrit compte un autre membre possédant la qualification de timonier. |
| Il peut être dérogé à ces horaires si le temps de navigation est attesé par les enregistrements d'un tachygraphe en bon état de fonctionnement, conforme à l'annexe A3 du présent Règlement, ayant subi un essai de type et agréé par l'autorité compétente d'un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique. |
| Les justificatifs relatifs à la formation tiennent lieu de certificat lorsqu’ils sont délivrés par un organisme de formation agréé en vertu du droit national d’un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique et qu’ils ont été publiés par la CCNR. |
| Pour l'obtention d'une patente du Rhin, le titulaire d'un certificat de conduite valable d'un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique ou d'un autre certificat de conduite valable reconnu comme équivalent par la CCNR doit remplir les conditions d'admission visées à l'article 7.11 ; toutefois, lors de l'examen, il suffit de justifier de la connaissance des Règlements et dispositions en vigueur sur le Rhin et des connaissances de secteur requis sur la section du fleuve définie à l'article 7.05. |
| La condition fixée au chiffre 1 est considérée comme remplie si le candidat possède un certificat autre que celui prescrit par le présent Règlement, sous réserve que l'équivalence de ce certificat ait été reconnue par l'autorité compétente d'un Etat riverain du Rhin ou de la Belgique. |
 | Jeder Rheinuferstaat oder Belgien kann bestimmen, dass seine Arbeitsschutzvorschriften auf die Rheinschiffe anwendbar sind, die in seinem Staat registriert sind. |
| Ein in der Betriebsform A1 eingesetztes Schiff darf äußerstenfalls einmal pro Kalenderwoche die Fahrt bis zu 16 Stunden verlängern, wenn die Fahrzeit durch die Aufzeichnungen eines von der zuständigen Behörde in einem Rheinuferstaat oder Belgien typgeprüften und zugelassenen Fahrtenschreibers, der den Anforderungen der Anlage A3 dieser Verordnung entspricht und ordnungsgemäß funktioniert, nachgewiesen wird und wenn außer dem Schiffsführer ein weiteres Mitglied der Mindestbesatzung die Befähigung zum Steuermann besitzt. |
| Von diesen Uhrzeiten kann abgewichen werden, wenn die Fahrzeit durch die Aufzeichnungen eines von der zuständigen Behörde in einem Rheinuferstaat oder Belgien typgeprüften und zugelassenen Fahrtenschreiber, der den Anforderungen der Anlage A3 dieser Verordnung entspricht und ordnungsgemäß funktioniert, ausgerüstet ist. |
