MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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ZKR-Terminologie

Zuletzt aktualisiert am: 20.07.2016

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Französischerdocuments
DeutscherUnterlagen
Quelle: RheinSchUO, RheinSchPersV
Kontext:
 RheinSchUO
A cet effet, celle-ci peut demander les documents suivants :
"Dossier constructeur", l'ensemble complet des données, dessins, photographies et autres documents, fournis par le demandeur au Service Technique ou à l'autorité compétente conformément aux indications de la fiche de renseignements ;
Si l'autorité compétente qui a délivré le certificat de réception par type estime qu'une modification d'un dossier de réception justifie de nouveaux essais ou de nouvelles vérifications, elle en informe le constructeur et n'établit les documents précités qu'après avoir procédé à de nouveaux essais ou vérifications satisfaisants.
Les documents correspondants doivent être présentés à la Commission de visite.
La Commission de visite détermine les documents qui doivent lui être présentés.
Die Untersuchungskommission bestimmt die Unterlagen, die ihr vorzulegen sind.
Dazu kann sie folgende Unterlagen verlangen:
„Beschreibungsmappe“ die Gesamtheit der Daten, Zeichnungen, Fotografien und anderen Unterlagen, die der Antragsteller dem technischen Dienst oder der zuständigen Behörde nach den Anforderungen im Beschreibungsbogen einzureichen hat;
Stellt die zuständige Behörde, die die Typgenehmigung erteilt hat, fest, dass wegen einer an den Beschreibungsunterlagen vorgenommenen Änderung neue Versuche oder Prüfungen gerechtfertigt sind, so unterrichtet sie hiervon den Hersteller und stellt die oben angegebenen Unterlagen erst nach der Durchführung erfolgreicher neuer Versuche oder Prüfungen aus.
Erforderliche Unterlagen sind der Untersuchungskommission vorzulegen.
 RheinSchPersV
Celle-ci transmet les documents à l'autorité qui a délivré la patente et peut établir une patente du Rhin provisoire à la place de cette autorité.
A la demande du candidat, elle est tenue de fournir oralement des renseignements sur les erreurs commises et elle peut l'autoriser à consulter ses documents d'examen.
A la place du certificat médical visé à l'annexe B2, l'aptitude physique et psychique peut être attestée par l'un des documents suivants reconnus par la CCNR :
Sont également admis au titre de certificat les documents établis par les organisations nationales ou régionales de la Croix Rouge ou d'organisations nationales ou régionales comparables de premiers secours et publiés par la CCNR.
Les documents visés aux chiffres 2 à 5 doivent, en cas de besoin, être présentés dans une traduction officielle en langue allemande, française ou néerlandaise.
L’aptitude est attestée par les documents suivants lors de la demande du premier livret de service ou d’une patente du Rhin :
Il est également dans son intérêt de faciliter le contrôle du Livret de service par l'autorité compétente en présentant les documents appropriés.
Diese leitet die Unterlagen an die ausstellende Behörde weiter und kann an Stelle der ausstellenden Behörde ein befristetes Rheinpatent als Ersatzurkunde ausstellen.
Es liegt ebenfalls in seinem Interesse, die zuständige Behörde bei der Prüfung des Schifferdienstbuches durch Vorlage geeigneter Unterlagen zu unterstützen.
Die ausstellende Behörde stellt dem Patentinhaber auf Vorlage des ärztlichen Zeugnisses und auf der Grundlage dieses Zeugnisses folgende Unterlagen aus: