MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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ZKR-Terminologie

Zuletzt aktualisiert am: 20.07.2016

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Quelle: RheinSchUO
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 RheinSchUO
Le propriétaire du bateau ou son représentant doivent toutefois informer la commission de visite du remplacement du moteur en joignant une copie du certificat de réception par type et en indiquant le numéro d'identification du moteur nouvellement installé.
Dans ce cas le propriétaire du bateau doit veiller à ce que le livre de bord précédent ait été présenté à la même autorité compétente locale qui a inscrit le nouveau livre de bord dans l'attestation visée au chiffre 4, pour recevoir la mention "annulé" dans un délai de 30 jours après la date de délivrance du nouveau livre de bord.
Exceptionnellement, sur la demande motivée du propriétaire du bateau ou de son représentant, la Commission de visite pourra prolonger de trois mois au plus la validité de cette attestation sans procéder à la réception visée à l'article 14.13.
Voraussetzung ist, dass der Schiffseigner oder sein Bevollmächtigter den Ersatz des Motors unter Beifügung einer Kopie der Typgenehmigungsurkunde sowie Nennung der Identifizierungsnummer des neu eingebauten Motors der Untersuchungskommission mitteilt.
Der Schiffseigner hat jedoch dafür zu sorgen, dass das vorangegangene Bordbuch binnen 30 Tagen nach dem Ausstellungsdatum des neuen Bordbuches, das auf der Bescheinigung nach Nummer 4 von der zuständigen Behörde eingetragen worden ist, von derselben zuständigen Behörde unaustilgbar „ungültig“ gekennzeichnet wird.
Der Schiffseigner hat außerdem dafür zu sorgen, dass dann das Bordbuch wieder an Bord gebracht wird.