MINT - Multilingual Inland Navigation Terminology

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Terminologie de la CCNR

Dernière mise à jour : 29.04.2024

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Source : RPNR
Contexte :
 RPNR
Un exemplaire mis à jour du présent règlement, y compris les prescriptions édictées en vertu de l'article 1.22, chiffre 3, doit se trouver à bord de tout bâtiment, à l'exception des menues embarcations et des barges de poussage. Un exemplaire consultable à tout moment au moyen d'un support électronique est également admis.
Les dispositions du chiffre 1 ci-dessus concernent également les prescriptions qui pourront être édictées, lorsqu'il apparaîtra nécessaire de prendre des mesures de police de la navigation en attendant une modification du présent règlement ou à titre d'essai.
Ces prescriptions auront une durée de validité de trois ans au maximum.
An Bord eines jeden Fahrzeugs, ausgenommen Kleinfahrzeuge und Schubleichter, muss sich ein Abdruck dieser Verordnung, der auch eine auf elektronischem Wege jederzeit lesbare Textfassung sein darf, in ihrer jeweils geltenden Fassung, einschließlich der Rechtsverordnungen nach § 1.22 Nr. 3, befinden.
Nummer 1 ist auch auf Rechtsverordnungen anzuwenden, die notwendig sind, um bis zu einer Änderung dieser Verordnung oder zu Versuchszwecken schifffahrtspolizeiliche Maßnahmen zu treffen.
Die Rechtsverordnungen gelten höchstens drei Jahre.